Responsable de la publication : Michèle Chatillon
Propriétaire : M. Chatillon
Adresse : 60650 La Chapelle aux Pots
Tél : 06 68 156 209 – contact : postmaster@cazazen.com
Association « Le Chat Botté », loi 1901, n° W604005046
Siret : 835 336 413 00017
Conception graphique et réalisation technique : M. Chatillon
Hébergeur : OVH
Crédit photos : M. Chatillon.
Informations nominatives :
les informations nominatives collectées par le moyen des formulaires en ligne, le sont dans les conditions prévues par la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni des données dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant. Pour l’exercer, envoyer un e-mail à : postmaster@cazazen.com
Ce site est exploité par M. Chatillon.
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur les sites http://www.cazazen.fr et cazazen.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à M. Chatillon, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de sa propriétaire, à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de la propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non commercial, sur un ordinateur personnel.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site: « Tous droits réservés ©www.cazazen.fr ou cazazen.com ».
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
M. Chatillon se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Le présent Contrat est soumis au droit Français.
Le présent Contrat s’applique dans le monde entier, et seule sa version en langue française fait foi en vue de son interprétation.